Domaine de Nouré ZONE E1-E2

Exploitant

  • Ridet :

    1152990001

  • Exploitant :

    SYNDICAT DES COPROPRIETES DOMAINE DE NOURE ZONE E

  • Adresse du siège :

    Lotissement Domaine de Nouré

  • Commune :

    Païta

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50052

  • Activité principale :

    Assainissement

  • Régime principal :

    Déclaration

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    domaine de Nouré ZONE E1-E2, Païta

  • Code postal et libellé :

    Païta

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2753 - b Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 318 eqH Déclaration
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
18/10/2022 Bilan d'auto-surveillance B24h - 2022 Consulter le document
18/11/2021 Bilan d'auto-surveillance Bilan 24h - 2021 Consulter le document
05/08/2021 Compte-rendu d'inspection CR inspection réalisée le 3/08/2021 Document consultable à la DDDT
04/08/2021 Récépissé de changement d'exploitant recepissé + notif Consulter le document
01/07/2014 Déclaration de changement d'exploitant Ln changement exploitant - Nouré E Document consultable à la DDDT
09/07/2013 Lettre de relance 130709 22896 Althys relance bil24h STEP Nouré zone E1E2 Consulter le document
06/01/2011 Récépissé de déclaration 110106 874 Récépissé Déclaration STEP domaine de Nouré zone E1-E2 Consulter le document
09/06/2010 Récépissé de déclaration 100609 28300 RECEPISSE STEP noure zone E Consulter le document

Démarches associées

Délibération n° 10277/DENV/SE du 30/04/09
Délibération n° 205-97/BAPS du 20/06/97

Démarches associées

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