Mentions légales

Éditeur : Secrétariat général de la province Sud

Province Sud
9, route des Artifices
Baie de la Moselle
BP L1
98849 Nouméa
Nouvelle-Calédonie
contact@province-sud.nc

Directeur de la publication : Nicolas Pannier, secrétaire général
Rédaction : Service Communication de la province Sud
Création, conception et développement du site : Service Communication de la province Sud -

Direction du Système d'Information de la province Sud / SCSI-SKAZY
Hébergement : Direction du Système d'Information de la Province Sud
Crédit photos : Province Sud

Propriété intellectuelle - Droits réservés

Ce site est la propriété de la province Sud. Les divers éléments de ce site (architecture, forme, mise en page, textes, images, photographies, logos, marques ou toute autre œuvre insérée dans le site) sont la propriété exclusive de la province Sud ou de tiers ayant autorisé leur publication.

Ces éléments sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles, le droit des marques ainsi que le droit à l’image.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.

La reproduction de tout ou partie de ce site par tout moyen et notamment sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction d’extraits de ce site est autorisée, à des fins exclusives d’illustration dans le cadre de l’enseignement ou de la recherche, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :

• diffusion à but non commercial ;
• dans le respect de l’intégrité de l’œuvre ;
• face à un public composé majoritairement d’élèves, d’étudiants, d’enseignants ou de chercheurs directement concernés ;
• citation claire du nom de l’auteur et de la source, sous la forme suivante : « Ce document provient du site Internet de la province Sud de Nouvelle-Calédonie : http://www.province-sud.nc. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

Responsabilité de l’éditeur

Les documents diffusés en version électronique sur le site de la province Sud ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant.

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mises à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. Le site actuel de la province Sud contient un ensemble d'archives dont les informations peuvent être non-réactualisées. Le lecteur est invité à vérifier la date de publication des contenus et le message afférent lui indiquant la pertinence de celles-ci.

La province Sud ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les conséquences qui en découlent.

Traitement des données personnelles – Déclaration CNIL

Le site province-sud.nc a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n° 1879804.

Le site province-sud.nc a été autorisé par délibération relative à la création par la direction Juridique et d’Administration générale d’un téléservice dénommé « province-sud.nc ».

Les informations collectées dans les formulaires font l’objet d’un traitement destiné à répondre au mieux à votre demande. Le destinataire de ces informations est l’éditeur du site.

Ces informations ne seront ni transmises à des tiers, ni utilisées pour leur compte à des fins de prospection, sans une autorisation expresse de votre part.

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 "Informatique et Libertés" dans son article 34 vous permet d’agir, à tout moment, sur les données vous concernant :

• vous pouvez accéder à ces données, les modifier, les rectifier ou les supprimer ;
• si vous voulez vous opposer au traitement des données vous concernant, vos motifs doivent être légitimes.

Pour cela, contactez-nous par courriel à l’adresse suivante contact@province-sud.nc, en accompagnant votre demande d’un titre d’identité, ou envoyez un courrier à :

Province Sud
Direction Juridique et d’Administration générale
9, route des Artifices
Baie de la Moselle
BP L1
98849 Nouméa
Nouvelle-Calédonie

En particulier, concernant la newsletter, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer de notre base de données le nom et l’adresse fournis.

Pour exercer ce droit vous pouvez cliquer sur le lien au bas de chaque courriel reçu ou nous contacter par courriel à contact@province-sud.nc

Nous vous rappelons que les moyens de communication informatiques mis à disposition des usagers ne doivent pas véhiculer des informations à caractère pornographique, violent, xénophobe ou, plus largement, pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Toute atteinte au système informatique, c’est-à-dire toute perturbation volontaire des données du site Internet de la province Sud, est punie par la loi.

Informations sur les cookies

Un « cookie » est un petit élément de données qu'un site Internet peut stocker sur votre ordinateur. Un « cookie » ne permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site consulté (les pages que vous avez visualisées, la date et l´heure de la consultation, etc.) qui peuvent être lues lors de visites ultérieures. Ainsi vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de saisir ces informations à nouveau.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l´enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur.