Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, S.E.R.A.I.L, Province Sud
Code
Intitulé
Capacité
Unité
Régime
2220 - b
Alimentaires (préparation ou conservation de produits - ) d'origine végétale
6.15
t/j
Déclaration
2230 - b
Lait (réception, traitement, transformation, etc du - ) ou des produits issus du lait.
9690
l/j
Déclaration
1220
Oxygène (emploi et stockage d'- )
20
l
Non classé
1412
Gaz inflammables liquéfiés (stockage en réservoirs manufacturés de - )
90
kg
Non classé
1418
Acétylène (stockage ou emploi de l’- )
20
l
Non classé
1432
Liquides inflammables visés à la rubrique 1430 (stockage en réservoirs manufacturés de ‑).
0.54
m³
Non classé
1510
Entrepôts couverts (stockage de matières, produits ou substances combustibles en quantité supérieure à 500 tonnes dans des - )
75
m³
Non classé
1511
Entrepôts frigorifiques
916
m³
Non classé
1530
Bois, papier, carton ou matériaux combustibles analogues (dépôts de - ).
405
m³
Non classé
2663
Pneumatiques et produits dont 50% au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères [matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques] (stockage de - )
291
m³
Non classé
2920
Réfrigération ou compression ( installations de - )
264
kW
Non classé
2925
Accumulateurs (ateliers de charge d’- )
20
kW
Non classé
Date du document
Date de mise en ligne
Type de document
Description
17/09/2022
Arrêté de prescriptions spéciales
58852_8 (tampon contrôle de légalité à la dernière page de l'annexe)