Démarche - Environnement Demande d'informations sur l'environnement et menaces pesant sur l’environnement. Politique en faveur de la biodiversité, de la lutte contre l’érosion, de la préservation et protection des espèces
Démarche - Environnement Aide à la mise en conformité à la réglementation des installations classées pour la protection de l... L'aide à la mise en conformité à la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement consiste en la prise en charge
Démarche - Environnement Demande d'accès aux informations environnementales demande, si les conditions d'acceptation sont réunies, l'accès aux informations environnementales peut se faire de quatre façons :Consultation sur place
Démarche - Environnement Déclaration de projet de plantation Tout projet de plantation par une association ou un établissement scolaire doit être déclaré à la province Sud avant sa réalisation. La déclaration de projet de plantation permet : de s'assurer que l...
Démarche - Environnement Déclaration de collecte de ressources naturelles de l'Environnement de la province Sud.
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Démarche - Environnement Accompagnement technique dans le secteur des déchets favorise l’innovation technique, sociale et environnementale à travers l’appel à projet « économie circulaire », depuis 2020. Dans le cadre de ce dispositif
Démarche - Environnement Inscription au réseau des ambassadeurs du lagon La fréquentation des îlots et du lagon, notamment sur le Grand Nouméa, est inéluctablement à la hausse : + 470 % d’augmentation du nombre d’embarcations de plaisance entre 1980 et aujourd’hui ; + 83 ...
Démarche - Environnement Appel à projets : Économie circulaire environnemental des activités, la production des déchets évitables, non réemployables, non recyclables et non recyclés. L’innovation ou l’exemplarité devra être
Démarche - Environnement Signalement d'une colonie de chauves-souris en province Sud Les chauves-souris font partie de la famille des chiroptères et sont les seuls mammifères terrestres et volants de Nouvelle-Calédonie. Ce sont des animaux qui vivent en groupe, on dit qu’ils sont « gr...
Démarche - Environnement Demande de subvention prévention et gestion des déchets Dans le cadre de sa stratégie de modernisation de la gestion des déchets, la province Sud et l’ADEME collaborent afin d’accompagner les acteurs locaux dans la mise en œuvre de projets en lien avec la ...
Démarche - Environnement Régime d'information préalable relatif aux espèces protégées Suite à l'adoption du code de l'environnement de la province Sud le 20 mars 2009, la liste des espèces protégées s'est largement étoffée, du fait
Démarche - Environnement Lutte contre l'acajou amer et 1908, à Yahoué, il est recensé dans les listes des espèces exotiques envahissantes (EEE) des codes de l'environnement des provinces Sud et Nord
Démarche - Environnement Dérogation relative aux espèces protégées (endémiques, rares ou menacées) Suite à l'adoption du code de l'environnement de la province Sud le 20 mars 2009, la liste des espèces protégées s'est largement étoffée, du fait
Démarche - Environnement Régime d'information préalable relatif aux espèces exotiques envahissantes ainsi que leur utilisation sont désormais réglementés. Les actions rendues nécessaires par les mesures de suivi environnemental ou compensatoires
Démarche - Environnement Dérogation relative aux espèces exotiques envahissantes et à leurs habitats. Depuis l'adoption du code de l'environnement de la province Sud, le caractère envahissant des espèces exotiques est reconnu et leur transport
Démarche - Environnement Permis de chasse (demande initiale) d’autre part, l’exercice de la chasse est encadré en province Sud par le code de l’Environnement. Le permis de chasser est obligatoire, à l'exception
Démarche - Environnement Prorogation d'une autorisation relative aux écosystèmes d'intérêt patrimonial Le code de l'environnement contribue à la préservation et à l'amélioration de l'état de conservation de la biodiversité afin d'assurer le maintien
Démarche - Environnement Permis de chasser (renouvellement) d’autre part, l’exercice de la chasse est encadré en province Sud par le code de l’Environnement. Le permis de chasser est obligatoire, à l'exception
Démarche - Environnement Évaluation environnementale informations à fournir, un avis de l'autorité compétente pour l'évaluation environnementale du projet peut être demandé par le biais d'une procédure formalisée
Démarche - Environnement Parc provincial de la Rivière Bleue - Abonnement Provincial de la Rivière Bleue (PPRB) est une aire protégée au titre du Code de l'environnement qui comprend notamment les réserves naturelles de la Haute Yaté
Démarche - Environnement Inscription au dispositif d'aire éducative environnementale (A2E) Une aire éducative environnementale est une zone maritime littorale ou une zone terrestre où sont menés des projets pilotés par les élèves et les
Démarche - Environnement Autorisation relative aux espèces exotiques envahissantes et à leurs habitats. Depuis l'adoption du code de l'environnement de la province Sud, le caractère envahissant des espèces exotiques est reconnu et leur transport
Démarche - Environnement Signalement environnemental Toute personne qui constate une situation d’atteinte à l’environnement peut le signaler à la province Sud, lorsque l'atteinte entre dans les champs
Démarche - Environnement Étude d'impact relative aux nuisances sonores Les établissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée sont soumis à différentes prescriptions fixées par la délibération n°71-2023/APS du 09 novembre 20...
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Démarche - Environnement Inscription au dispositif de lutte contre le gaspillage alimentaire « A la cantine, pas de gaspi » des territoires (DDDT) et de l’Education (DES) de la province Sud, en partenariat avec le Vice- Rectorat et le Centre d'Initiation à l'Environnement (CIE
Démarche - Environnement Déclaration de changement d'exploitant d'une exploitation de boisement Au titre du code de l'environnement de la province Sud, sont considérés comme des boisements : la conversion anthropique directe de terres
Démarche - Environnement Régime d'information préalable de boisement Au titre du code de l'environnement de la province Sud, sont considérés comme des boisements : la conversion anthropique directe de terres
Démarche - Environnement Autorisation de boisement Au titre du code de l'environnement de la province Sud, sont considérés comme des boisements : la conversion anthropique directe de terres
Démarche - Développement rural Permis spécial de transport d'holothuries , l'achat et la détention d'holothuries sont encadrés en province Sud par le code de l'environnement. Depuis le 1er janvier 2022, un permis spécial
Démarche - Environnement Dérogation de chasse de nuit d’autre part, l’exercice de la chasse est encadré en province Sud par le code de l’Environnement.
Démarche - Environnement Agrément des opérateurs de collecte et de traitement des déchets Dans le cadre du principe de responsabilité élargie du producteur (REP), la province Sud a réglementé depuis 2008 six filières de gestion de déchets que sont : les huiles, les piles et accumulateurs, ...
Démarche - Environnement Parc provincial des Grandes Fougères - Abonnement Le Parc provincial des Grandes Fougères offre aux visiteurs un espace de détente et de découverte, en plein cœur de la forêt dense humide. Situé sur les communes de Moindou, Farino et Sarraméa, à 1h30...
Démarche - Environnement Déclaration de défrichement cas où le projet aurait un impact environnemental direct ou indirect sur ces écosystèmes. Pour en savoir plus, se référer à la fiche Autorisation
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Démarche - Environnement Attestation de réglage des limiteurs de pression acoustique Les établissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée sont soumis à différentes prescriptions fixées par la délibération n°71-2023/APS du 09 novembre 20...
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Démarche - Développement rural Autorisations de pêche professionnelle et de pêche côtière spécifique ainsi que leurs renouvellement... Autoriser une activité économique aux pêcheurs qui souhaitent en faire leur activité professionnelle. Autoriser des pêches spécifiques pour certaines espèces afin de permettre, d'une part, aux pêcheur...
Démarche - Environnement Inscription au dispositif classe verte du Parc Provincial de la Rivière Bleue (PPRB) sa classe et est secondé par des animateurs-éducateurs diplômés et qualifiés dans les activités de loisirs. Des intervenants en éducation à l’environnement
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Démarche - Environnement ICPE - Autorisation simplifiée exerce une mission de police environnementale auprès des ICPE relevant de la nomenclature. L'inspection des installations classées accompagne l'exploitant
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Démarche - Jeunesse Dispositif forum 100% Jeunesse et Développement Durable . "Moi et mon environnement" Cette action offre aux jeunes la possibilité de découvrir, d’apprendre et de s’approprier les problématiques du développement durable grâce
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Démarche - Environnement Dépôt de déchets inertes sur le site d’endigage de Koutio-Kouéta Les utilisateurs de ce site de dépôt (professionnels et particuliers) doivent s'inscrire sur le registre des utilisateurs du site endigage de Koutio-Kouéta. ----- L’assemblée de province a adopté, ...