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Consultation
Enquête publique
Etude d'impact
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349 résultats

du 01/02/2023 au 08/02/2023

Consultation - clôturé

Test

du 01/02/2023 au 08/02/2023

Consultation - clôturé

Test

du 26/03/2023 au 10/04/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Hélio Boulouparis 3

Demande d'autorisation de défrichement - Article 431-2

du 15/01/2024 au 30/01/2024

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental- Dépot d'explosifs par EXPLO NC - Dumbéa

Demande d'autorisation de défricher (art.431-2)

du 22/09/2024 au 07/10/2024

Etude d'impact - clôturé

Etute d'impact environnemental - construction d'une maison individuelle sur le lot 1996, comune de ...

Demande d'autorisation de défrichement

du 16/07/2024 au 31/07/2024

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental et arrêté d'autorisation - La Voile du Rocher phase 3

Procédure de l'évaluation environnementale au titre des défrichements et de la SHON - Articles 130-3, 431-2

du 20/12/2023 au 04/01/2024

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Extension EHPAD Tina - SEM AGGLO - Nouméa

Procédure de l'évaluation environnementale au titre des défrichements (art. 431-1 et suivants)

du 19/10/2023 au 03/11/2023

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - mise en place d'une centrale photovoltaique

Demande d'autorisation de défrichement

du 24/09/2023 au 08/10/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnementale pour la construction d'un entrepôt de stockage sur le site de Ducos

Procédure de l'évaluation environnementale

du 23/08/2023 au 07/09/2023

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - Réalisation de paturages

Demande d'autorisation de défricher (art.130-3 et 431-2)

du 20/06/2023 au 05/07/2023

Etude d'impact - clôturé

Arrêté portant autorisation de boisement, dérogation espèces protégée et fixantles prescriptions ER...

article 321-1 et suivants du code de l'environnement

du 15/02/2023 au 02/03/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Phase 2 du projet la "Voile du Rocher"

Procédure de l'évaluation environnementale au titre des défrichements et de la SHON - Articles 130-3, 431-2

du 10/07/2024 au 26/07/2024

Etude d'impact - clôturé

EIE - DQ2 Site minier de GORO - PRNC - commune de Yaté

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées

du 26/03/2024 au 09/04/2024

Etude d'impact - clôturé

Installation d'une infrastructure mobile et d'une station solaire

Etude d'impact envrionnementale - demande de défrichement / dérogation EERM / aire protégée

du 29/11/2023 au 15/12/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Lotissement Jardins d'Arboréa - SCI MONTRAVEL - Païta

Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'atteinte à EIP (art. 231-1 et suivants)

du 28/09/2023 au 15/10/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Aménagement de sentiers de promenade à la pointe Lasalle - Ville de...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'atteinte à EIP et défrichements (art. 130-3, 1° et 2°)

du 21/09/2023 au 06/10/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnementale pour la construction du lotissement 3 de la Baie des Citrons (SHON ...

Procédure de l'évaluation environnementale

du 23/05/2023 au 07/06/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Lotissement les Oeillets - FSH - commune de Nouméa

Procédure de l'évaluation environnementale au titre des défrichements (art. 431-2)

du 07/03/2023 au 04/04/2023

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE SIMPLIFIÉE

du 26/02/2023 au 24/03/2023

Enquête publique - clôturé

AVIS D’OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE SIMPLIFIÉE

du 28/04/2024 au 10/05/2024

Consultation - clôturé

CONSULTATION POUR LE DIAGNOSTIC ET LES PRÉCONISATIONS DES BESOINS DES ORGANISMES ADHÉRENTS AU DISP...

du 28/04/2024 au 10/05/2024

Consultation - clôturé

Consultation pour l'appui à la structuration et l'animation d'un réseau de partenaire sportifs, art...

du 18/12/2022 au 28/12/2022

Consultation - clôturé

AVIS DE CONSULTATION - Centrale d’appels dédiée aux bourses scolaires pour la rentrée 2023

Centrale d’appels dédiée aux bourses scolaires pour la rentrée 2023

du 15/08/2023 au 30/08/2023

Enquête publique - clôturé

Ouverture d’une enquête publique conjointe relative aux modifications n° 2 et n° 3 du PUD de la Vi...

du 20/07/2023 au 11/08/2023

Consultation - clôturé

CONSULTATION POUR L’APPUI A LA STRUCTURATION ET L’ANIMATION D’UN RESEAU DE PARTENAIRES SPORTIFS, AR...

du 12/09/2024 au 27/09/2024

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - construction de la "Résidence Héliomarine" à Nouville, commune de N...

Procédure de l'évaluation environnementale dans le cadre d'un projet soumis à permis de construire et dont la SHON > 6000 m2 (article 130-2-4° du code de l'environnement province Sud)

du 18/08/2024 au 02/09/2024

Etude d'impact - clôturé

Evolution du balisage maritime de l'Ilôt Maitre

Modification du balisage maritime des 300l de l'Ilôt Maitre, commune de Nouméa

du 04/07/2024 au 19/07/2024

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact dans le cadre de la reconstruction du Pont "Absinthe" sur la RP4, commune de Thio

Demande d'autorisation de défrichement

du 24/03/2024 au 07/04/2024

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnementale pour la construction du lotissement 4 de la Baie des Citrons (SHON ...

Demande d'autorisation de défrichement

du 20/11/2023 au 20/12/2023

Porter à connaissance - clôturé

Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la ville du Mont-Dore mis à jour

du 12/11/2023 au 13/01/2024

Porter à connaissance - clôturé

Modification n° 2 et n° 3 du PUD de la ville de Nouméa

du 26/09/2023 au 11/10/2023

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnemental - mise en place d'un mât de mesures préalable à un projet éolien

Demande d'autorisation relative à l'évaluation environnementale

du 08/08/2023 au 23/08/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnementale pour la construction du lotissement 2 de la Baie des Citrons (SHON ...

Procédure de l'évaluation environnementale

du 23/07/2023 au 06/08/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnementale pour la construction du lotissement 1 de la Baie des Citrons, Ville ...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre d'une demande de dérogation de porter atteinte à une espèce rare et menacée

du 12/06/2023 au 28/06/2023

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact environnementale - Projet de reconstruction du pont Kouergoa sur la RP4 - commune de ...

Demande d'autorisation de défrichement et procédure de l'évaluation environnementale

du 06/03/2023 au 07/04/2023

Porter à connaissance - clôturé

AVIS D’INFORMATION - Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté PANDA ...

du 19/02/2023 au 20/04/2023

Porter à connaissance - clôturé

Modification n° 1 du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la Ville de Nouméa

du 31/01/2023 au 17/02/2023

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Aménagement mode doux et assainissement du quartier de N'géa par la...

Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'atteinte à EIP (232-2)

du 22/10/2024 au 21/11/2024

Etude d'impact - clôturé

Étude d'impact relative à la demande d'autorisation d'exploitation du site minier Dent de Poya

du 25/11/2024 au 23/12/2024

Enquête publique

AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE : Installation classée pour la protection de l'environnement (...

Demande d'autorisation simplifiée d'exploiter un élevage et un abattoir de volailles, commune de dumbéa

du 14/04/2024 au 14/05/2024

Enquête publique - clôturé

Enquête publique simplifiée relative à l’exploitation d’une centrale d’enrobage

Exploitation d’une centrale d’enrobage au lieu-dit Creek Aymes, commune de Bourail, par la société JEAN LEFEBVRE PACIFIQUE

du 20/12/2023 au 19/01/2024

Consultation - clôturé

Programme de professionnalisation des acteurs du tourisme 2024 : deuxième consultation « coaching ...

du 01/01/2024 au 02/01/2024

Consultation - clôturé

Avis relatif au rapport sur les incidences environnementales (RIE) de la révision du PUD de la commu...

Evaluation environnementale dans le cadre de la révision du plan d'urbanisme directeur (PUD) de la commune de Dumbéa

du 16/11/2023 au 17/11/2023

Consultation - clôturé

Avis relatif au rapport sur les incidences environnementales (RIE) de la révision du PUD de la commu...

Evaluation environnementale dans le cadre de la révision du plan d'urbanisme directeur (PUD) de la commune de Boulouparis

du 22/01/2023 au 24/02/2023

Consultation - clôturé

AVIS D'INFORMATION - Porter à connaissance dans le cadre de la mise à jour du Plan d’Urbanisme Direc...

Porter à connaissance dans le cadre de la mise à jour du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune du Mont-Dore

du 14/11/2024 au 06/12/2024

Porter à connaissance

AVIS D’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET POUR LA VENTE D’UN TERRAIN PROVINCIAL SITUE SUR LA COMMUNE DE...

VENTE D’UN TERRAIN PROVINCIAL SITUE SUR LA COMMUNE DE PAÏTA

du 09/03/2023 au 28/04/2023

Etude d'impact - clôturé

APPEL À CANDIDATURE – PARC PROVINCIAL ZOOLOGIQUE & FORESTIER

Installation et exploitation d'un restaurant mobile au sein du parc Provincial Zoologique et Forestier Michel CORBASSON

du 21/04/2024 au 06/05/2024

Etude d'impact - clôturé

Etude d'impact environnemental - Exploitation de la mine Tomo chantiers SMMO Nord, Atelier et Vieill...

Demande d'autorisation de défrichement et de dérogation relative aux espèces protégées

du 07/01/2024 au 22/01/2024

Etude d'impact - clôturé

Alimentation de l'antenne OPT de Déva réservoir

Dossier de demande d'autorisation de défrichement

du 14/11/2024 au 03/01/2025

Enquête publique

ENQUÊTE PUBLIQUE - Élaboration du plan d'urbanisme directeur de la commune de Païta

ÉLABORATION DU PLAN D'URBANISME DIRECTEUR DE LA COMMUNE DE PAÏTA