Etude d'impact Etude d'impact environnemental - construction de la "Résidence Héliomarine" à Nouville, commune de N...
Procédure de l'évaluation environnementale dans le cadre d'un projet soumis à permis de construire et dont la SHON > 6000 m2 (article 130-2-4° du code de l'environnement province Sud)