Assemblée de la province Sud du jeudi 12 septembre
Sonia Backès, la présidente de l’assemblée de la province Sud, vous convie
jeudi 12 septembre 2024
Horaire : 09:00
Lieu :
dans l’hémicycle de l’Hôtel de la province Sud à venir assister à la séance publique de l’assemblée provinciale, selon l’ordre du jour suivant :
- rapport n° 153212-2024/1-ACTS : projet de délibération portant décision modificative n° 2 du budget de la province Sud pour l’exercice 2024 ;
- rapport n° 159360-2024/1-ACTS : projet de délibération portant fermeture du collège de Rivière Salée à Nouméa ;
- rapport n° 151678-2024/1-ACTS : projet de délibération relative à la prorogation des délais et à l’adaptation des procédures en matière environnementale ;
- rapport n° 145785-2024/8-ACTS : projet de délibération relative à la gestion des déchets issus des chantiers de démolition, déconstruction et déblaiement des constructions, entrepôts ou entreprises incendiés ou saccagés lors des événements ayant débutés le 13 mai 2024 en province Sud ;
- rapport n° 121120-2024/3-ACTS : projet de délibération portant approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2023 de la zone d’aménagement concerté de Panda ;
- rapport n° 121122-2024/3-ACTR : projet de délibération portant approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2023 de la zone d’aménagement concerté de Dumbéa-sur-Mer ;
- rapport n° 48539-2024/1-ACTS : projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 38- 2000/APS du 13 décembre 2000 instituant une aide aux soins des animaux de rente et de travail ;
- rapport n° 9242-2019/8-ACTS : projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 31- 2019/APS du 6 juin 2019 portant désignation des membres des commissions intérieures de l’assemblée de la province Sud, et modifiant la délibération n° 63-2020/APS du 17 décembre 2020 approuvant le principe d’une délégation de service public pour la gestion des déchets inertes sur le site provincial de Koutio-Koueta ;
- rapport n° 174941-2024/1-ACTS : projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 33- 2019/APS du 6 juin 2019 portant désignation des représentants de la province Sud au sein de divers organismes et instances.