N° 2111-2015/APS/DJA/SSACA

Date du : 18/11/2015

Rapport de présentation

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OBJET : portant modification des représentants de l’assemblée de la province Sud au sein des commissions intérieures, de la commission spéciale Prony Pernod et des organismes extérieurs.  

PJ : -    Tableau récapitulatif des organismes extérieurs au sein desquels siégeait M. de Greslan en sa qualité de représentant de l’assemblée de la province Sud.

-        Un projet de délibération.

 Par courrier en date du 9 novembre 2015, M. Frédéric de Greslan a démissionné de sa fonction d’élu de l’assemblée de la province Sud.

 Il convient alors de tirer les conséquences de cette situation au sein des délibérations désignant les représentants de la province sud dans les commissions intérieurs, dans la commission spéciale Prony Pernod et dans les organismes extérieurs.

 A cet effet, il vous est proposé de modifier la délibération modifiée  n° 7-2014/APS portant désignation des membres des commissions intérieures de l’assemblée de la province Sud en remplaçant M. de Greslan dans l’ensemble des commissions intérieures au sein desquelles ce dernier siégeait, à savoir :

-       la commission de l’environnement, composée pour rappel comme suit :

• M. Eugène Ukeiwé (président),
• M. Nicolas Metzdorf (rapporteur) ;
• M. Frédéric de Greslan ;
• Mme Nina Julié ;
• M. Silipeleto Muliakaaka ;
• M. Alesio Saliga ;
• Mme Prisca Holero.

-       la commission chargée du suivi du plan provincial de développement durable, composée pour rappel comme suit :

• M. Sylvain Pabouty (président) ;
• M. Frédéric de Greslan (rapporteur) ;
• Mme Corine Voisin ;
• Mme Nina Julié ;
• M. Nicolas Metzdorf ;
• M. Alesio Saliga ;
• M. Thierry Santa ;
• Mme Paule Gargon ;
• M. Philippe Blaise.

Par ailleurs, et afin de prendre en compte l’arrivée de M. Jean Batiste Marchand au sein de l’assemblée de province Sud, il est proposé d’effectuer une modification, parmi les membres du groupe Calédonie Ensemble, d’un élu siégeant dans la commission du développement rural.                                             

De plus, il vous est également proposé la modification de la délibération modifiée  n° 14-2014/APS du 11 septembre  2014 portant création d’une commission spéciale relative à la conclusion du protocole général d’accord relatif aux gisements miniers de Prony et Pernod, en désignant un membre de l’assemblée de province en remplacement de M. de Greslan qui y siégeait en qualité de co-président, dont la composition de la commission est la suivante :

-       M. Frédéric de Greslan, co-président ;

-       M. Grégoire Bernut, co-président ;

-       M. Roch Wamytan, co-président ;

-       M. Philippe Blaise, co-président ;

-       Mme Nina Julié, rapporteure ;

-       M. Philippe Dunoyer, membre ;

-       Mme Monique Jandot, membre ;

-       M. Thierry Santa, membre.

Aussi, il convient de modifier la délibération  modifiée  n° 8-2014/APS du 6 juin 2014 portant désignation des représentants de la province Sud dans les organismes extérieurs, en désignant un membre de l’assemblée de province en remplacement de M. de Greslan dans l’ensemble des organismes extérieurs dans lesquels ce dernier représentait l’assemblée de la province Sud, à savoir :

-       à la commission consultative d'évaluation des charges (CCEC), en qualité de suppléant (article 1) ;

-       au conseil consultatif du tourisme de la province Sud, en qualité de suppléant (article 2) ;

-       au comité d’étude d’élaboration et de révision du plan d’urbanisme directeur (PUD) de la commune de Païta, en qualité de titulaire (article 3) ;

-       au comité d’aménagement et d’urbanisme de la province Sud (CAUPS), en qualité de titulaire (article 4) ;

-       à la commission provinciale d’urbanisme commercial (CPUC), en qualité de titulaire (article 5) ;

-       à la commission d’agrément relative à la gestion des déchets, en qualité de titulaire (article 7) ;

-       au conseil consultatif de la recherche, en qualité de suppléant (article 8) ;

-       au conseil d’administration du collège de Païta Sud, en qualité de titulaire (article 9) ;

-       à la commission locale des dépôts des hydrocarbures, en qualité de titulaire (article 10) ;

-       au syndicat Mixte de Transports Interurbain de Nouvelle-Calédonie (SMTI), en qualité de titulaire (article 11).

Pour votre complète information, vous trouverez joint au présent rapport, l’ensemble des désignations effectuées par l’assemblée de la province Sud au sein des organismes précités.

Enfin, la délibération n° 17-2015/APS du 26 juin 2015 modifiant le code de l’environnement abroge l’article 123-2 portant création du comité de pilotage Goro Nickel. Il convient ainsi d’abroger l’article 64 de la délibération modifiée du 6 juin 2014 précitée désignant Mme Backès, ainsi que MM. de Greslan et Wamytan au sein de ce comité (article 6).

Tel est l’objet de la présente délibération que j’ai l’honneur de soumettre à votre approbation.

Annexe : Tableau récapitulatif des organismes extérieurs au sein desquels siégeait M. de Greslan en sa qualité de représentant de l’assemblée de la province Sud