STEP de MONTRAVEL

Exploitant

  • Ridet :

    0120477001

  • Exploitant :

    MAIRIE DE NOUMEA

  • Adresse du siège :

    16 rue du Général Mangin Centre Ville

  • Commune :

    Nouméa

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50219

  • Activité principale :

    Assainissement

  • Régime principal :

    Autorisation

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    En service

  • Adresse :

    lot n°39 - MOntravel - Nouméa, Nouméa

  • Complément d'adresse :

    MONTRAVEL

  • Code postal et libellé :

    Nouméa

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2753 - a Ouvrages de traitement et d’épuration des eaux résiduaires domestiques ou assimilées 3500 eqH Autorisation
2920 Réfrigération ou compression ( installations de - ) 81,5 kW Déclaration
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
03/04/2023 Bilan de fonctionnement Consulter le document
20/01/2022 Rapport accident/ incident incident n°2 - 10/042019 Consulter le document
03/01/2022 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
13/05/2020 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
09/04/2020 Bilan de fonctionnement Consulter le document
09/04/2020 Bilan de fonctionnement Consulter le document
31/03/2020 Bilan de fonctionnement Consulter le document
27/12/2018 Arrêté complémentaire JONC Consulter le document
08/10/2018 Rapport de présentation Document consultable à la DDDT
17/05/2017 Récépissé de changement d'exploitant Récépissé changement exploitant Consulter le document
17/03/2016 Compte-rendu d'inspection Consulter le document
18/08/2015 Lettre Consulter le document
11/08/2015 Déclaration de changement d'exploitant Consulter le document
06/05/2015 Porter à connaissance Consulter le document
03/04/2014 Arrêté complémentaire Arrêté modifiant arrêté n°1288-2012/ARR/DENV Consulter le document
21/01/2014 Consultation de l'exploitant sur projet d'arrêté Consultation SIC projet arrêté modificatif Consulter le document
19/06/2013 Porter à connaissance Demande réutilisation eau traitée pour arrosage Consulter le document
26/03/2013 Déclaration de mise en service Déclaration mise en service Consulter le document
14/06/2012 Arrêté d'autorisation 120614 arrêté auto 1288-2012 STEP MONTRAVEL+presctech (exe 26juin12) Consulter le document
29/05/2012 Rapport de présentation de l'IIC 120529 02 20473 Rapport de présentation STEP Montravel signé Consulter le document
25/05/2012 Réponse demandeur sur projet arrêté 120525 SIC à DENV - rpse à projet d'arrêté STEP MOntravel Consulter le document
11/04/2012 Consultation de l'exploitant sur projet d'arrêté Ln SIC du 11avril 2012 - projet arrêté STEP Montravel Consulter le document
04/04/2012 Lettre 120404 SIC à DENV - rpses aux avis VdN SMIT sécu civ Consulter le document
14/03/2012 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Rapport CE - PV registre annexes photos EP STEP SIC reçu le 14 mars 2012 Document consultable à la DDDT
05/03/2012 Avis des services administratifs TOUS les avis de l'enquête administrative et consultations - DDAE SIC STEP MONTRAVEL Consulter le document
28/02/2012 Lettre SIC à DENV -rpses à observations lors de l'EP - 28 fev 2012 Consulter le document
19/12/2011 Arrêté d'ouverture d'EP Arrêté 3864-2011 du 19 déc 2011 -ouverture EP STEP Montravel (exe le 3 janv12) Consulter le document
28/09/2011 Avis de non-recevabilité Ln SIC du 28 sept 2011 + AVIS IIC - dmde cplts DDAE STEP Montravel Consulter le document

Démarches associées

Catalogue des dispositifs ICPE