CET de Ducos

Exploitant

  • Ridet :

    0202499001

  • Exploitant :

    CALEDONIENNE DE SERVICES PUBLICS - CSP SOCIETE CALEDONIENNE DE SERVICES PUBLICS

  • Adresse du siège :

    3 rue Ernest Massoubre Orphelinat

  • Commune :

    Nouméa

Détails de l'installation

  • Numéro de référence de l'installation :

    50059

  • Activité principale :

    Déchets

  • Régime principal :

    Autorisation

  • Affaire suivie par :

    DDDT

  • Statut :

    Post exploitation

  • Adresse :

    Rue Ampère , Lot 12 pie, zone Industrielle de Ducos, Nouméa

  • Complément d'adresse :

    DUCOS

  • Code postal et libellé :

    Nouméa

ICPE suivie par

  • Direction du développement durable des territoires,
    Service des installations classées, des impacts environnementaux et des déchets,
    Bureau des ICPE,
    6 route des Artifices, BP L1 98849 Nouméa cédex,

    Tél : 20 34 00,
    dddt.icpe@province-sud.nc

Code Intitulé Capacité Unité Régime
2723 - 3 Déchets ménagers ou assimilés (installations stockant ou traitant principalement des - ) Autorisation
Date du document Date de mise en ligne Type de document Description
27/12/2023 09/01/2024 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
31/03/2023 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
31/03/2023 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
31/03/2023 Bilan d'auto-surveillance Consulter le document
06/09/2021 Bilan d'auto-surveillance Rapport du suivi de la qualité de l'eau 2020 CET et CTTV Ducos Consulter le document
11/12/2020 Bilan d'auto-surveillance Rapport 2019 de suivi de la qualité de l'eau Consulter le document
17/12/2019 Bilan d'auto-surveillance Rapport qualité de l'eau 2017 et 2018 Document consultable à la DDDT
17/12/2019 Bilan d'auto-surveillance Rapport qualité de l'eau 2017 et 2018 Document consultable à la DDDT
29/07/2019 Déclaration d'accident Rapport incident D-10-2019 du 24/07/19 Consulter le document
17/07/2019 Déclaration d'accident Rapport incident D-08-2019 du 15/07/19 Consulter le document
05/07/2019 Déclaration d'accident Rapport incident du 3/07/19 Consulter le document
05/07/2019 Déclaration d'accident Rapport incident du 19/06/19 Consulter le document
06/12/2017 Bilan d'auto-surveillance Rapport de suivi de la qualité de l'eau 2015 Consulter le document
06/11/2017 Bilan d'auto-surveillance Suivi de la qualité de l'eau 2016 Consulter le document
04/07/2016 Fichier de suivi suivi de stabilité des profils du dôme du CET de Ducos Consulter le document
21/06/2016 Compte-rendu d'inspection Document consultable à la DDDT
30/12/2015 Arrêté complémentaire arrêté complémentaire à l'arrêté de réhabilitation n°3080-2014/ARR/DENV du 5/01/15 Consulter le document
17/11/2015 Lettre Consulter le document
05/01/2015 Arrêté de suivi post-exploitation Consulter le document
05/01/2015 Arrêté de suivi post-exploitation Consulter le document
27/10/2014 Réponse demandeur sur projet arrêté avis CSP suite consultation projet arrêté réhab Consulter le document
01/10/2014 Consultation de l'exploitant sur projet d'arrêté consultation projet d'arrêté réhab Ducos CSP Consulter le document
01/10/2014 Consultation de l'exploitant sur projet d'arrêté 141001 1680 consultation CSP+projet arrêté.pdf Consulter le document
12/08/2014 Lettre 140812-22350-Ln CSP courrier avis centrale photovoltaïque.pdf Consulter le document
23/06/2014 Lettre 140623 17300 Ln Vdn consultation dossier réhabilitation du centre enfouissement technique de Ducos 2.pdf Consulter le document
23/06/2014 Lettre 140623 17300 CSP consultation dossier réhabilitation du centre enfouissement technique de Ducos 2 Consulter le document
16/06/2014 Lettre 140616 17894 réponse Vdn absence données CD réhab Consulter le document
02/06/2014 Lettre 140602 16493 ln Vdn retour consultation réhab absence données CD Consulter le document
28/04/2014 Lettre 140428 12054 Ln Vdn consultation dossier réhab Ducos CSP Consulter le document
16/10/2013 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC 131016 CSP-DENV rpse à visite du 5aout2013 Ducos Consulter le document
03/09/2013 Compte-rendu d'inspection 130903 29258Ln CSP et CR visite inspection du 05août Consulter le document
26/04/2013 Déclaration d'accident 130426 CSP-DENV incident D02-2013 feu talus Koutio Koueta Consulter le document
14/11/2012 Déclaration d'accident 121114 CSP à DENV fiche incident incendie pltfme sup CET DUcos 23oct12 Consulter le document
16/10/2012 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC 121016 CSP à DENV rpse à cr visite du 31juil12 Consulter le document
27/08/2012 Compte-rendu d'inspection 120827 32491 Ln CSP et CR visite du 31 juillet 2012 Consulter le document
31/07/2012 Autre 120731 CSP à DENV note tech fosse à boues Ducos Consulter le document
09/05/2012 Réponse de l'exploitant CSP à DENV - transmiss° des etudes stabilité CET DUCOS à DEPS - 9 mai 2012 Consulter le document
01/12/2011 Autre CSP à DENV 1er déc2012- Note techn justif° des moyens de suivi stabilité CET DUCOS Consulter le document
16/08/2011 Lettre Ln DENV-VDN- du 16 août 2011_interdiction pêche baignade Koutio Kouéta Consulter le document
16/08/2011 Lettre Ln DENV-CSP du 16 aout 2011 - interdiction pêche baignade Koutio Kouéta Consulter le document
11/07/2011 Avis de non-complétude / demande de compléments Ln DENV-CSP du 11 juillet 2011 _avis Réhabilitation Ducos Consulter le document
23/06/2011 Avis de non-complétude / demande de compléments AVIS IIC dossier réhab CET DUCOS du 23 juin 2011 Consulter le document
18/04/2011 Réponse de l'exploitant aux observations de l'IIC CSP-DENV du18 avril 2011 - cplts rpses au CR visite du 4 janv 2011 (CET et CTTV Ducos). Consulter le document
18/04/2011 Arrêté de mise en demeure arrêté MED N°978-2011 ARR DENV du 18 avril 2011 exe au 3 mai 2011 Consulter le document
28/03/2011 Demande de l'inspection DENV à CSP du 28 mars 2011 - CET CTTV DUCOS - mesures d'autosurveillances Consulter le document
21/01/2011 Compte-rendu d'inspection CR visite CTTV et CET Ducos du 4 janvier 2011 Consulter le document
08/08/2010 Compte-rendu d'inspection CR visite du 25 mai 2010 CET et CTTV ducos Consulter le document
19/08/2009 Arrêté levant les sanctions 090819 arrêté levant consigna°finan N°10868-2009PS (DIMENC) - CET DUCOS Consulter le document
18/08/2008 Lettre avis rendus par DENV relatifs au CET DUCOS -18 aout 2008 Consulter le document
11/06/2008 Réponse de l'exploitant CSP à DENV - rpse à arrêté MED 369-2008 PS Consulter le document
26/03/2008 Demande de l'inspection 080326 LN DIMENC-CSP relance pour solutions Consulter le document
11/03/2008 Déclaration de changement d'exploitant CSP-DENV - chgmt d'exploitant Consulter le document
11/03/2008 Arrêté de mise en demeure arrêté MED N°370-2008 PS du 11 mars 2008 Consulter le document
11/03/2008 Arrêté de mise en demeure arrêté MUD N°369-2008 PS du 11 mars 2008 Consulter le document
11/02/2008 Compte-rendu d'inspection DIMENC à CSP 11 fév 2008 - dmde de DDAE conforme + CR visite du 6 fev 2008 Document consultable à la DDDT
16/05/2007 Compte-rendu d'inspection DIMENC à CSP le 16 mai 2007 - demande de DDAE conforme CET DUCOS Document consultable à la DDDT

Démarches associées

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