du 14/04/2024 au 06/05/2024 Enquête publique AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE RETRAIT DU CARACTÈRE DE ROUTE EXPRESS DE LA VOIE DE DEGAGEMENT EST (VDE) DITE « ROUTE EXPRESS DU MONT-DORE »
du 28/03/2024 au 22/04/2024 Consultation APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT Appel à manifestation d’intérêt pour la Direction du Développement Durable des Territoires de la province Sud (DDDT)
du 26/03/2024 au 09/04/2024 Etude d'impact - clôturé Installation d'une infrastructure mobile et d'une station solaire Etude d'impact envrionnementale - demande de défrichement / dérogation EERM / aire protégée
du 24/03/2024 au 07/04/2024 Etude d'impact - clôturé Etude d'impact environnementale pour la construction du lotissement 4 de la Baie des Citrons (SHON ... Demande d'autorisation de défrichement
du 17/03/2024 au 01/04/2024 Etude d'impact - clôturé Etude d'impact de la mise en place d'un dispositif de protection contre les requins au droit de la p... Procédure de l'évaluation environnementale au titre des écosystèmes d'intérêt patrimonial (art. 232-1)
du 17/03/2024 au 02/04/2024 Etude d'impact - clôturé ÉTUDE D’IMPACT - Demande d’autorisation d’exploiter une carrière au lieu-dit - Pont-des-Français Demande d’autorisation d’exploiter une carrière au lieu-dit “Pont-des-Français” sur la commune du MONT-DORE par la SOCIÉTÉ ENTREPRISE AUDEMARD PACIFIQUE.
du 14/04/2024 au 13/05/2024 Enquête publique Enquête publique simplifiée relative à l’exploitation d’une centrale d’enrobage Exploitation d’une centrale d’enrobage au lieu-dit Creek Aymes, commune de Bourail, par la société JEAN LEFEBVRE PACIFIQUE
du 31/01/2024 au 18/03/2024 Enquête publique - clôturé AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE - Révision du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune de Boulouparis
du 04/02/2024 au 04/03/2024 Enquête publique - clôturé AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE - PACIFIC VALORISATION
du 31/01/2024 au 18/03/2024 Enquête publique - clôturé AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE - Révision du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la commune de Bourail
du 07/01/2024 au 22/01/2024 Etude d'impact - clôturé Alimentation de l'antenne OPT de Déva réservoir Dossier de demande d'autorisation de défrichement
du 01/01/2024 au 02/01/2024 Consultation - clôturé Avis relatif au rapport sur les incidences environnementales (RIE) de la révision du PUD de la commu... Evaluation environnementale dans le cadre de la révision du plan d'urbanisme directeur (PUD) de la commune de Dumbéa
du 15/01/2024 au 30/01/2024 Etude d'impact - clôturé Etude d'impact environnemental- Dépot d'explosifs par EXPLO NC - Dumbéa Demande d'autorisation de défricher (art.431-2)
du 20/12/2023 au 19/01/2024 Consultation - clôturé Programme de professionnalisation des acteurs du tourisme 2024 : deuxième consultation « coaching an...
du 20/12/2023 au 04/01/2024 Etude d'impact - clôturé Etude d'impact environnemental - Extension EHPAD Tina - SEM AGGLO - Nouméa Procédure de l'évaluation environnementale au titre des défrichements (art. 431-1 et suivants)
du 29/11/2023 au 15/12/2023 Etude d'impact - clôturé Etude d'impact environnemental - Lotissement Jardins d'Arboréa - SCI MONTRAVEL - Païta Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'atteinte à EIP (art. 231-1 et suivants)
du 20/11/2023 au 20/12/2023 Porter à connaissance - clôturé Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la ville du Mont-Dore mis à jour
du 16/11/2023 au 17/11/2023 Consultation - clôturé Avis relatif au rapport sur les incidences environnementales (RIE) de la révision du PUD de la commu... Evaluation environnementale dans le cadre de la révision du plan d'urbanisme directeur (PUD) de la commune de Boulouparis
du 14/11/2023 au 13/12/2023 Consultation - clôturé PROGRAMME DE PROFESSIONNALISATION DES ACTEURS DU TOURISME 2024 La province Sud s’est engagée en 2018 dans une démarche de professionnalisation de la filière touristique en créant le programme de professionnalisation des acteurs du tourisme (PPAT) qui est devenu u...
du 12/11/2023 au 13/01/2024 Porter à connaissance - clôturé Modification n° 2 et n° 3 du PUD de la ville de Nouméa
du 19/10/2023 au 03/11/2023 Etude d'impact - clôturé Étude d'impact environnemental - mise en place d'une centrale photovoltaique Demande d'autorisation de défrichement
du 01/11/2023 au 18/12/2023 Consultation - clôturé AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE - Révision du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la Ville de Dumbéa REVISION DU PLAN D'URBANISME DIRECTEUR DE LA VILLE DE DUMBEA
du 28/09/2023 au 15/10/2023 Etude d'impact - clôturé Etude d'impact environnemental - Aménagement de sentiers de promenade à la pointe Lasalle - Ville de... Procédure de l'évaluation environnementale au titre de l'atteinte à EIP et défrichements (art. 130-3, 1° et 2°)
du 28/09/2023 au 18/10/2023 Consultation - clôturé Mission de coordination et de mise en œuvre du Programme PROSUD 2024 COORDINATION ET MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES TPE EN PROVINCE SUD
du 26/09/2023 au 11/10/2023 Etude d'impact - clôturé Étude d'impact environnemental - mise en place d'un mât de mesures préalable à un projet éolien Demande d'autorisation relative à l'évaluation environnementale
du 24/09/2023 au 08/10/2023 Etude d'impact - clôturé Etude d'impact environnementale pour la construction d'un entrepôt de stockage sur le site de Ducos Procédure de l'évaluation environnementale
du 21/09/2023 au 06/10/2023 Etude d'impact - clôturé Etude d'impact environnementale pour la construction du lotissement 3 de la Baie des Citrons (SHON ... Procédure de l'évaluation environnementale
du 08/10/2023 au 06/11/2023 Enquête publique - clôturé AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE SIMPLIFIÉE Exploitation d'entrepôt de stockage de produits combustibles d'une capacité totale de 97 469 m3 ainsi que des entrepôts frigorifiques d'une capacité totale de 50 240 m3
du 23/08/2023 au 07/09/2023 Etude d'impact - clôturé Étude d'impact environnemental - Réalisation de paturages Demande d'autorisation de défricher (art.130-3 et 431-2)
du 15/08/2023 au 30/08/2023 Enquête publique - clôturé Ouverture d’une enquête publique conjointe relative aux modifications n° 2 et n° 3 du PUD de la Vill...
du 22/08/2023 au 21/09/2023 Consultation - clôturé Projet de délibération relative aux émissions sonores Émissions sonores provenant des établissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée et le projet de délibération instituant un dispositif d'aide à la mise...
du 08/08/2023 au 23/08/2023 Etude d'impact - clôturé Etude d'impact environnementale pour la construction du lotissement 2 de la Baie des Citrons (SHON ... Procédure de l'évaluation environnementale
du 25/08/2023 au 22/09/2023 Consultation - clôturé Schéma provincial de prévention et de gestion des déchets (SPPGD) 2023-2027
du 15/08/2023 au 31/08/2023 Enquête publique - clôturé Avis d’Enquête Publique - Modifications n° 2 et n° 3 du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la Ville... Par arrêté provincial n° 2632-2023/ARR, la modification n° 2 et la modification n° 3 du plan d’urbanisme directeur de la ville de Nouméa sont soumises à enquête publique conjointe du 16 août au 31 aoû...
du 23/07/2023 au 06/08/2023 Etude d'impact - clôturé Etude d'impact environnementale pour la construction du lotissement 1 de la Baie des Citrons, Ville ... Procédure de l'évaluation environnementale au titre d'une demande de dérogation de porter atteinte à une espèce rare et menacée
du 20/07/2023 au 11/08/2023 Consultation - clôturé CONSULTATION POUR L’APPUI A LA STRUCTURATION ET L’ANIMATION D’UN RESEAU DE PARTENAIRES SPORTIFS, ART...
du 18/07/2023 au 02/08/2023 Etude d'impact - clôturé Etude d’impact de la mise en place d’un dispositif de barrière anti-requin au niveau de la Baie des ... Procédure de l'évaluation environnementale au titre des écosystèmes d'intérêt patrimonial (art. 232-1)
du 16/07/2023 au 07/08/2023 Enquête publique - clôturé AVIS D'OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE MISE EN PLACE D’UN DISPOSITF DE BARRIERE ANTI-REQUIN PAR LA VILLE DE NOUMEA SUR UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA BAIE DES CITRONS, A NOUMEA
du 25/06/2023 au 20/09/2023 Consultation - clôturé Projet de délibération portant diverses modifications du code de l'environnement de la province Sud
du 20/06/2023 au 05/07/2023 Etude d'impact - clôturé Arrêté portant autorisation de boisement, dérogation espèces protégée et fixantles prescriptions ER... article 321-1 et suivants du code de l'environnement
du 12/06/2023 au 28/06/2023 Etude d'impact - clôturé Étude d'impact environnementale - Projet de reconstruction du pont Kouergoa sur la RP4 - commune de ... Demande d'autorisation de défrichement et procédure de l'évaluation environnementale
du 23/05/2023 au 07/06/2023 Etude d'impact - clôturé Etude d'impact environnemental - Lotissement les Oeillets - FSH - commune de Nouméa Procédure de l'évaluation environnementale au titre des défrichements (art. 431-2)
du 27/04/2023 au 17/05/2023 Enquête publique - clôturé AVIS D’OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE - PROJET D’UNITE DE DESSALEMENT (OSMOSEUR) ET DE FERME SOLAIRE P... PROJET D’UNITE DE DESSALEMENT (OSMOSEUR) ET DE FERME SOLAIRE PAR LA COMMUNE DE LA FOA, SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA PROVINCE SUD, LIEU-DIT PRESQU’ILE LEBRIS
du 26/03/2023 au 10/04/2023 Etude d'impact - clôturé Etude d'impact environnemental - Hélio Boulouparis 3 Demande d'autorisation de défrichement - Article 431-2
du 09/03/2023 au 28/04/2023 Etude d'impact - clôturé APPEL À CANDIDATURE – PARC PROVINCIAL ZOOLOGIQUE & FORESTIER Installation et exploitation d'un restaurant mobile au sein du parc Provincial Zoologique et Forestier Michel CORBASSON
du 07/03/2023 au 04/04/2023 Enquête publique - clôturé AVIS D’OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE SIMPLIFIÉE
du 06/03/2023 au 07/04/2023 Porter à connaissance - clôturé AVIS D’INFORMATION - Modification du dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté PANDA ...
du 20/02/2023 au 07/03/2023 Etude d'impact - clôturé Etudes d'impact environnemental des projets d'exploitation en seconde période quinquennale sur le si... Demandes d'autorisation de défrichement et d'impact sur des espèces endémiques, rares ou menacées
du 19/02/2023 au 20/04/2023 Porter à connaissance - clôturé Modification n° 1 du Plan d’Urbanisme Directeur (PUD) de la Ville de Nouméa
du 15/02/2023 au 02/03/2023 Etude d'impact - clôturé Etude d'impact environnemental - Phase 2 du projet la "Voile du Rocher" Procédure de l'évaluation environnementale au titre des défrichements et de la SHON - Articles 130-3, 431-2